Colloque ACE/DJCE - "Évolution et pratique de la Direction de la SAS"

En collaboration avec l'ACE Midi-Pyrénées et le Centre de Droit des Affaires de l'Université de Toulouse, le DJCE de Toulouse organisait le 18 mars 2014 son traditionnel colloque annuel, à la Manufacture des Tabacs.

Cette année, le sujet abordé était L'évolution et la pratique de la Direction de la SAS.

En voici le programme :

• Présentation du DJCE et de l’ACE

Madame Marie-Hélène MONSERIE-BON, professeur à UT1 et Maitre Laurent SOUCAZE-SUBERBIELLE, avocat (LOYVE)

• Les clauses contractuelles et statutaires inhérentes à la Direction générale

Madame Marie-Hélène MONSERIE-BON, professeur à UT1 et Maitre France CHARRUYER, avocate (ALTIJ)

• La direction générale

Madame Marie-Hélène MONSERIE-BON, professeur à UT1 et Maitre Jean-Pascal COUTURIER, avocat (CJC)

• Les conventions réglementées

Monsieur Jean-François BARBIERI, professeur à UT1 et Maitre Pascal FAURY, avocat (AXIOME)

• Le traitement social des dirigeants de la SAS

Maitre Jean-Charles de BELLEFON, avocat (VAUGHAN)

• Les aspects fiscaux des rémunérations des dirigeants de la SAS

Monsieur Arnaud de BISSY, professeur à UT1 et Maitre Bernard GUILLOT de SUDUIRAUT, avocat (FIDAL)

Le Colloque était, enfin, clôturé par un cocktail.

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